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Titre de séjour

Un document ou une autorisation officielle qui donne à un non-citoyen le droit de résider légalement dans un pays pour une période déterminée, incluant souvent mais pas toujours le droit de travailler.

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Définition

Un titre de séjour est une autorisation officielle accordée par un pays à un ressortissant étranger, lui donnant le droit de vivre sur le territoire de ce pays pour une période définie ou indéfiniment. Les titres de séjour varient en portée : certains incluent le droit de travailler (titres combinés de travail et de séjour), tandis que d'autres sont purement résidentiels (pour le regroupement familial ou les revenus passifs). Les titres de séjour temporaires doivent être renouvelés et sont généralement liés au motif du séjour ; les titres de séjour permanents (titres d'établissement) accordent des droits indéfinis et sont une étape vers la naturalisation.

Sources officielles

Termes associés